Déposée le 3 septembre 2003 par PINEL Patrick et PINEL Martine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSECTI SATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Les déposants sont PINEL Patrick domicilié(e) 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et PINEL Martine domicilié(e) 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick PINEL domicilié(e) 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.
La marque INSECTI SATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PINEL Patrick - 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
PINEL Martine - 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
Patrick PINEL - 102, rue du Point du Jour,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Produit répulsif écologique et biodégradable testé à l'éloignement des insectes domestiques indésirables tels, moustiques, mouches, guêpes, ainsi qu'à l'agriculture biologique. Produit insecticide destiné à l'élimination des animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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